Vivre et travailler à l’étranger peut être une expérience passionnante, offrant de nouvelles opportunités et perspectives. Cependant, pour les expatriés américains et britanniques, la fiscalité reste une responsabilité administrative essentielle – et peut parfois êtredéroutante. En tant qu’expatrié, il est vivement recommandé de bien comprendre les règles concernant la fiscalité afin d’éviter les pénalités, mais aussi pour maximiser les déductions et être en conformité avec les autorités fiscales respectives. Cet article prend le cas des expatriés des États-Unis et du Royaume-Uni qui doivent comprendre un tout nouveau système d’imposition, en se concentrant sur les concepts clés de la déclaration d’impôt, lataxe d’expatriation, ou encore le crédit d’impôt.
La fiscalité pour les expatriés américains
Les bases de la fiscalité des expatriés américains
L’Internal Revenue Service (IRS) est le principal service fédéral chargé de faire appliquer la législation fiscale américaine aux expatriés. Les personnes qui conservent la nationalité américaine restent assujetties à l’impôt sur leurs revenus mondiaux, quel que soit leur État de résidence.
Le système fiscal américain est unique en son genre car il impose ses citoyens sur leurs revenus mondiaux, quel que soit leur lieu de résidence. Cela signifie que si vous êtes un résident américain vivant à l’étranger, vous devez déclarer chaque année votre revenu mondial à l’IRS. Le seuil de déclaration dépend de votre niveau de revenu et de votre statut fiscal.
Pour remplir votre déclaration d’impôts aux États-Unis, vous devrez peut-être remplir des formulaires supplémentaires, tels que le formulaire 2555 pour l’exclusion des revenus gagnés à l’étranger ou le formulaire 1116 pour demander un crédit d’impôt pour les impôts payés dans votre pays d’accueil.
Principaux éléments à prendre en considération pour déposer une demande
- Date limite de dépôt : Les citoyens américains vivant à l’étranger bénéficient d’une prolongation automatique de deux mois pour déposer leur déclaration d’impôts, la date limite étant donc le 15 juin au lieu du 15 avril. Cependant, tout impôt dû doit être payé avant le 15 avril pour éviter les intérêts.
- Exclusion des revenus gagnés à l’étranger (FEIE) : La FEIE permet aux expatriés d’exclure de l’impôt américain jusqu’à 120 000 dollars (chiffre de 2024) de leurs revenus étrangers. Pour en bénéficier, il faut satisfaire au test de présence physique ou au test de résident Bona fide dans un pays étranger.
- Crédits d’impôt et conventions fiscales : Les États-Unis ont conclu des conventions fiscales avec de nombreux pays afin d’éviter la double imposition. Vous pouvez demander un crédit d’impôt pour les taxes payées au pays d’accueil, ce qui réduit votre obligation fiscale aux États-Unis.
- Impôts en tant qu’indépendant : Si vous êtes travailleur indépendant, vous devez payer des impôts sur le travail indépendant même si vous vivez à l’étranger. Ces impôts ne sont pas compensés par le FEIE, il est donc essentiel de planifier en conséquence.
- Statut fiscal : Pour les expatriés mariés, le fait de produire une déclaration conjointe ou séparée peut avoir une incidence sur l’admissibilité aux exclusions et aux déductions, en particulier en vertu des règles fédérales.
- Déclaration des revenus : La Foreign Earned Income Exclusion (FEIE) ne s’applique qu’au revenu imposable et n’exonère pas l’impôt sur le travail indépendant, qui est calculé annuellement sur la base du revenu total.
La fiscalité pour les expatriés britanniques
Comprendre la fiscalité des expatriés au Royaume-Uni
Le Royaume-Uni utilise un système fiscal basé sur la résidence : seuls les résidents sont imposés sur leurs revenus mondiaux. Si vous êtes non-résident, vous n’êtes imposé que sur les revenus provenant du Royaume-Uni. Le statut de résident est déterminé par le Statutory Residency Test, qui prend en compte des facteurs tels que le temps passé au Royaume-Uni et les liens avec le pays.
Les résidents britanniques sont imposés sur leurs revenus mondiaux, tandis que les non-résidents ne sont imposés que sur les revenus imposables provenant du Royaume-Uni. Le HMRC propose aux expatriés un service permettant de clarifier leur statut de résident, qui détermine leurs obligations fiscales.
Déclarer ses revenus au Royaume-Uni
Les expatriés britanniques doivent déterminer s’ils doivent remplir une déclaration d’impôt par auto-évaluation. Par exemple :
- Si tous vos impôts sont prélevés par le biais du système PAYE (Pay As You Earn), il se peut que vous n’ayez pas à remplir de déclaration.
- Si vous gagnez des revenus de sources étrangères ou si vous exercez une activité indépendante, vous devrez peut-être remplir une déclaration d’auto-évaluation.
L’allégement du crédit d’impôt étranger permet de compenser les impôts payés dans un autre pays, à condition qu’une convention de double imposition ait été conclue.
Les principaux challenges des expatriés
Double imposition
L’une des préoccupations les plus courantes des expatriés est la double imposition, c’est-à-dire le fait de payer des impôts à la fois dans le pays d’accueil et dans le pays d’origine. Les États-Unis, en particulier, ont des règles strictes qui rendent plus complexe le fait d’éviter la double imposition. Pour atténuer ce problème, les États-Unis et le Royaume-Uni proposent des mécanismes tels que :
- Crédits d’impôt : Les crédits d’impôts sont disponibles pour les impôts payés à une autre juridiction.
- Traités fiscaux : Conçus pour éviter la double imposition et préciser quel pays a des droits d’imposition.
Exigences en matière de dépôt
Pour les expatriés américains, la navigation dans les formulaires de l’IRS tels que FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) et FBAR (Foreign Bank Account Report) peut s’avérer fastidieuse. Ces rapports garantissent la conformité avec les lois contre le blanchiment d’argent, mais alourdissent la charge de travail.
Pour les expatriés britanniques, le suivi du statut de résident et la compréhension des règles relatives aux non-domiciliés peuvent compliquer le processus. De nombreux expatriés britanniques font appel à des conseillers fiscaux professionnels pour s’y retrouver dans le système d’auto-évaluation du HMRC.
Sanctions en cas de non-conformité
Ne pas remplir les formulaires requis ou de ne pas payer ses impôts peut entraîner de lourdes amendes.
Pour les expatriés américains, l’IRS impose des pénalités en cas de retard de déclaration ou de paiement. De même, les expatriés britanniques s’exposent à des amendes de la part du HMRC en cas de soumission tardive ou de déclaration inexacte.
Nos conseils en fiscalité si vous êtes expatrié
- Restez organisé : Conservez des dossiers complets sur vos revenus, vos déductions et vos déclarations de revenus afin d’assurer l’exactitude de vos déclarations.
- Faites appel à un professionnel : Un conseiller fiscal pour expatriés peut vous aider à vous y retrouver, notamment en ce qui concerne les exigences de l’IRS et du HMRC.
- Planifiez à l’avance : Rensiegnez-vous sur les implications fiscales d’un déménagement à l’étranger avant de partir, surtout si vous devrez payer des impôts dans les deux pays.
- Recherchez toutes les exclusions possibles : Maximisez les avantages tels que le FEIE ou le crédit d’impôt étranger afin de réduire vos obligations.
- Soyez attentif aux dates limites : Le non-respect des délais peut entraîner des pénalités. Notez donc sur votre calendrier les dates clés telles que le 15 avril ou le 15 juin pour les expatriés américains, et le 31 janvier pour les expatriés britanniques.
- Se déclarer en tant que personne mariée : Si vous êtes marié, consultez un conseiller fiscal pour étudier des stratégies de déclaration qui optimisent les déductions et les exclusions.
- Service d’aide à la déclarations de revenus : Le recours à un service d’aide à la déclaration fiscale peut grandement simplifier cette tâche, en particulier pour les déclarations de revenus fédérales ou d’État impliquant une double obligation.
Conclusion
La fiscalité pour les expatriés est un sujet assez complexe mais gérable de la vie et du travail à l’étranger. Les gouvernements américain et britannique exigent des expatriés qu’ils remplissent une déclaration d’impôt annuelle, faute de quoi ils s’exposent à des pénalités importantes. Toutefois, en comprenant les règles clés telles que la FEIE, les crédits d’impôt et les tests de résidence, les expatriés peuvent minimiser leur charge fiscale.
S’y retrouver dans la fiscalité en tant qu’expatrié peut sembler décourageant au départ, mais avec une bonne planification et des conseils professionnels, vous pouvez rester en règle tout en profitant des avantages d’un mode de vie international. Que vous vous prépariez à remplir votre prochaine déclaration d’impôts ou que vous cherchiez à maximiser vos déductions, rester informé et organisé sera votre principal motto.
